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Hébergement :
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Commande :
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La disponibilité des articles :
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Acceptation :
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Tous nos clients se doivent de contrôler la marchandise en présence du livreur : état des colis, conformité par rapport au bon de livraison et signaler toute constatation de colis endommagé ou manquant et impérativement confirmer cette réserve dans les 72 heures en lettre recommandée avec AR. Aucun dédommagement ou remboursement ne sera fait si ces démarches n'ont pas été effectuées correctement et dans les délais impartis.
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Nos obligations de livraisons sont suspendues de plein droit et sans formalité et notre responsabilité dégagée en cas de survenance d'évènements tels que : grèves, défaillance du fournisseur, restriction ou interdiction d'importation... ainsi qu'en cas de survenance de toute circonstances indépendantes de notre volonté et de celle de nos fournisseurs, intervenues après la conclusion du contrat et empêchant l'exécution dans des conditions normales.
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En tout état de cause SARL Mercier carrelages n'est tenue à l'égard du client que d'une obligation de moyen en toute circonstance.
Conditions de retour :
Informations concernant l'exercice du droit de rétractation.
CONFORMEMENT à l'article L.121-20 du code de consommation.
Le consommateur bénéficie d'un droit de rétractation selon les modalités suivantes, à condition que le consommateur soit une personne physique qui conclut un acte juridique à des fins personnelles et que cet acte ne puisse être imputé ni à son activité commerciale ni à son activité professionnelle indépendante.
Droit de rétractation :
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Effets de la rétractation :
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